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Legend (Public/Macartoarueil_cadastre_plu_servitude)

Numéros de voies (0)
Noms des voies (1)
Numéros de parcelles < 1/250 (5)
Numéros de parcelles 1/500 (6)
Numéros de parcelles > 1/1000 (7)
Numéros de voies (8)
Noms des voies (9)
Lieux-dits (10)
Hydrographie (11)
Section cadastrale (12)
Parcelle (13)
Bâtiments (14)
Commune (15)
Limite communale (143)
Étiquettes des cotes (144)
Points de cotes (145)
Lignes de cotes (146)
Hydrographie (147)
Domaine public (148)
Domaine national (139)
Bâtiment remarquable de classe A à protéger (150)
Bâtiment remarquable de classe B à protéger (151)
Arbres (152)
Arbre remarquable Arbre remarquable
Arbre d'avenir Arbre d'avenir
Zone de protection des arbres remarquables (153)
Zone de protection des arbres remarquables Zone de protection des arbres remarquables
Alignement d'arbres (154)
Rue Jardin (155)
Espace boisé classé (156)
Espace vert à protéger (157)
Bande de 50 m par rapport à la lisière du Bois de St Cucufa (158)
Espace libre existant ou à créer (159)
Espace libre à conserver (160)
Secteur de curetage (161)
Emplacement réservé de voirie (162)
Emplacement réservé pour des équipements (163)
Site tertiaire protégé (164)
Secteur d'attente (165)
Principe de localisation d'équipement (166)
Principe de localisation d'équipement (167)
Plan de prévention du risque d'inondation (168)
Secteur où la hauteur maximale est limitée à 13 m (169)
Secteur où la hauteur maximale est limitée à 18 m (170)
Limite de constructibilité dans la zone UG (171)
Bande de transition de hauteur -25 m (172)
Bande de transition de hauteur - 30 m (173)
Marge de recul obligatoire de 10 m de constructions en limite des axes (140)
Marge de recul obligatoire des constructions (174)
Implantation autorisée sur limites séparatives et/ou dans les héberges (175)
Commerce ou service obligatoire en rez de chaussée (176)
Implantation autorisée à l'alignement ou en limite de voie privée (177)
Périmètre où les normes de stationnement bureaux sont minorées (178)
Périmètre où les normes de commerces sont exonérées de l'obligation de stationnement (179)
Périmètre de 700 m autour des sorties de la gare RER (180)
Limite des zones du PLU (181)
Zonage du PLU (112)
N N
Nl Nl
Nla Nla
UAa UAa
UAb UAb
UAe UAe
UBa UBa
UBb UBb
UCa UCa
UCb UCb
UCc UCc
UDa UDa
UDb UDb
UDc UDc
UDd UDd
UEL1 UEL1
UEL2 UEL2
UEL3 UEL3
UEL4 UEL4
UEa UEa
UEb UEb
UEc UEc
UEd UEd
UF UF
UGa UGa
UGb UGb
ULa ULa
ULb ULb
USP1 USP1
USP13 USP13
USP14 USP14
USP15 USP15
USP18 USP18
USP19 A USP19 A
USP19 B USP19 B
USP2 USP2
USP20 USP20
USP21 USP21
USP22 USP22
USP23 USP23
USP26 A USP26 A
USP26 C USP26 C
USP27 USP27
USP29 USP29
USP30 USP30
USP32 USP32
USP6 USP6
USP8 USP8
Périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) (114)
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (115)
Périmètres d'études (116)
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (117)
Secteur d'attente (118)
Périmètre de droit de préemption du commerce (120)
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (121)
Périmètre de droit de préemption au titre des zones sensibles (122)
Périmètre de droit de préemption urbain simple (123)
Périmètre de sursis à statuer pour la réalisation du Tram T1 (125)
Emprise souterraine de la future ligne de métro L15 Ouest du GPE (126)
Zone de passage d'une canalisation de Transport de Matières Dangereuses (TMD) (128)
Périmètre de taxe d'aménagement majorée à 15% (129)
Périmètre de taxe d'aménagement majorée à 10% (130)
Infiltration imposée (132)
Zone favorable à l'infiltration Zone favorable à l'infiltration
Zone assez favorable à l'infiltration Zone assez favorable à l'infiltration
Infiltration déconseillée (133)
Périmètre des zones de risques liés aux anciennes carrières Périmètre des zones de risques liés aux anciennes carrières
Carrière souterraine Carrière souterraine
Zone défavorable ou à risque (glissement, effondrement) Zone défavorable ou à risque (glissement, effondrement)
Zone intermédiaire : perméabilité à vérifier par des sondages Zone intermédiaire : perméabilité à vérifier par des sondages
Hauteur d'eau des casiers en norme NGF normal (135)
Limite de la zone inondable et des casiers (136)
Marges de recul (137)
Risques naturels prévisibles (138)
Aléa fort Aléa fort
Zone urbaine dense Zone urbaine dense
Zone hors submersion Zone hors submersion
Sites classés (générateur) (87)
Site classé Site classé
Sites classés (assiette) (88)
Périmètre de protection de 500 m (89)
Sites inscrits (générateur) (91)
Site inscrit Site inscrit
Site inscrits (assiette) (92)
Site inscrit Site inscrit
Périmètre de protection de 500 m (93)
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine sportif (JS1) (94)
Equipement sportif Equipement sportif
Servitudes relatives au transport d'énergie électrique (I4) (95)
Ligne électrique aérienne Ligne électrique aérienne
Ligne électrique souterraine Ligne électrique souterraine
Servitudes relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement (A5) (96)
Canalisation publique d'assainissement Canalisation publique d'assainissement
Canalisation publique d'eau potable Canalisation publique d'eau potable
Servitudes de halage et de marchepied (EL3) (97)
Emprise chemin de fer (99)
Zone de protection (100)
Servitudes relatives aux risques de mouvements de terrains liés aux anciennes carrières (PM1) (101)
Périmètre des zones de risques liés aux anciennes carrières Périmètre des zones de risques liés aux anciennes carrières
Servitudes relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement (PM2) (102)
Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT1) (103)
Servitudes de protection des centres radioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles (PT2) (104)
Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) (105)
Servitude - Bruit (Classes) (107)
Voie classe 1 Voie classe 1
Voie classe 3 (100m) Voie classe 3 (100m)
Voie classe 4 (30m) Voie classe 4 (30m)
Voie classe 5 (10m) Voie classe 5 (10m)
Voie en u classe 3 (100m) Voie en u classe 3 (100m)
Servitude - Bruit (Zones) (108)
RLPI - Autorisation des publicités numériques (110)
Publicité numérique autorisée Publicité numérique autorisée
Publicité numérique interdite Publicité numérique interdite
RLPI - Zonage (111)
Règlement local de publicité : zone ZP0 Règlement local de publicité : zone ZP0
Règlement local de publicité : zone ZP1a Règlement local de publicité : zone ZP1a
Règlement local de publicité : zone ZP1c Règlement local de publicité : zone ZP1c